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Vous trouverez sur cette page les formulaires utiles pour répondre aux marchés publics: Formulaire des marchés publics DC1 DC2 DC3 DC4 DC6 à. 17 sept. formulaires marches publics dc1 dc2 dc4 attri1 attri2 Lien pour télécharger le CMP, le CCP , les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC1 DC2 et ATTRI1 (ex DC3) ont fait l'objet d'une mise à jour fin et en mars 4 avr. DC1 · Notice explicative. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: DC2 · Notice explicative DC4 · Notice explicative.

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Les renseignements contenus dans la lettre de candidature DC1 doivent permettre de vérifier la recevabilité de la candidature. Il ne comporte plus d'emplacement pour la signature. Par ailleurs le formulaire DC1 ne comporte plus de mentions sur l'habilitation signée par les autres membres d'un groupement Voir le formulaire ATTRI1. G - Désignation du mandataire en cas de groupement. Ainsi pour un marché public autre que de défense ou de sécurité les articles de la commande publique concernés sont : Exclusions de plein droit Article L.

Formulaires de candidature et d'offres utilisables pour les réponses aux appels d' offres. telecharger formulaires. L'acheteur public peut proposer l'utilisation de. DC1 - Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants DC4 - Déclaration de sous traitance (ancien DC13) préférez l'utilisation du formulaire ATTRI1Deux parties composent désormais le DC3, l'acte Lire. DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Télécharger . 14 nov. Utilisez les nouveaux DC1 et DC2 en date du 26 octobre Vous trouverez ces deux formulaires en téléchargement sur notre portail.

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